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Présentation du site analyse-conso.fr :

Le site conso-pme-pmi.ecoco2.com est la propriété de la société Eco CO2, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro SIREN 511 644, dont le siège social est à Nanterre (92000) 62, route des Fusillés de la Résistance. Le Directeur de Publication du site conso-pme-pmi.ecoco2.com est M. Jacques Allard, domicilié es qualité au siège de la société. Il assure également les fonctions de Webmestre. Le site a été conçu et réalisé par la société Eco CO2. Le site conso-pme-pmi.ecoco2.com est hébergé sur les matériels informatiques de la société. Les utilisateurs du site peuvent contacter le webmestre par courriel à l'adresse suivante : webmaster@ecoco2.com Le site conso-pme-pmi.ecoco2.com peut donner accès à d'autres sites appartenant ou non à la société, susceptibles de disposer de leurs propres notices légales, qu'il convient de consulter et de respecter. L'utilisateur du site conso-pme-pmi.ecoco2.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site : Ecran : Résolution optimale 1024 x 768 ; Navigateurs : MICROSOFT Internet Explorer (version 7 et supérieures), Firefox (versions 3 et supérieures), Opera (version 9 et supérieures), Google Chrome (toutes versions) et Safari (versions 3.1 et supérieures). L'utilisateur du site conso-pme-pmi.ecoco2.com reconnaît avoir vérifié que sa configuration informatique ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter. Le site conso-pme-pmi.ecoco2.com est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance et/ou d'évolution technique, la société pourra interrompre l'accès au site. Elle s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs. La société ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l'équipement informatique de l'utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son site. L'utilisateur reconnait que le coût de l'accès et de la navigation sur le site conso-pme-pmi.ecoco2.com est à sa charge exclusive. Dans l'hypothèse où l'utilisateur accèderait au site conso-pme-pmi.ecoco2.com à partir d'un autre Etat que la France, il s'engage à s'assurer également du respect de la législation localement applicable.

 

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Liens hypertexte:

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Gestion des codes d’accès et mots de passe:

Certains services interactifs présents sur le site ou accessibles par le site portail nécessitent un code d'accès et un mot de passe qui sont fournis par le gestionnaire de ces services. Les codes d'accès et les mots de passe sont confidentiels, personnels, incessibles et intransmissibles. L'utilisateur est responsable de la gestion et de la conservation de ses codes d'accès et mots de passe. Il appartient en conséquence à l'utilisateur de mettre en œuvre toutes mesures de précaution nécessaires à leur protection et à leur conservation. L'utilisateur est responsable des conséquences de leur utilisation. La société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable de toute utilisation frauduleuse des codes d'accès et mots de passe des utilisateurs. L'utilisateur s'engage à informer la société de toute utilisation frauduleuse des codes d'accès et des mots de passe dès qu'il en a connaissance. Pour des raisons de sécurité, l'accès aux rubriques sécurisées sera automatiquement invalidé à l'issue de plusieurs tentatives d'accès erronées. La société se réserve le droit de suspendre l'accès au site en cas d'utilisation frauduleuse ou de tentative d'utilisation frauduleuse du mot de passe ou du code d'accès d'un utilisateur. En cas de suspension de l'accès, la société en informera l'utilisateur.

 

Modification de la notice légale:

La société se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement.

 

Loi applicable – attribution de juridiction:

Le site est régi par la Loi française. Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux Tribunaux compétents du ressort de la Cour d'Appel de Paris.

 

Version du 22 octobre 2015.